RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2024-2025
L’association Multi-Activités Brest Moulin-Blanc (MABM) est une association loi du 1er juillet 1901. Sa création est parue au JOAFE le 13 juin 2023 sous le numéro RNA W291015657.
Son Président est M. Christian Sylvestre.
L’objet de l’association est de proposer des activités physiques de plein air et dans l’eau : marche aquatique, marche afghane, marche et Qi Gong.
Le règlement intérieur a pour but de préciser les conditions de fonctionnement de l’association et de ses activités. Il est applicable à tous les adhérents de MABM. Ceux-ci s’engagent à le respecter.
Les valeurs qui conduisent cette association sont : respect, engagement, plaisir dans l’activité et convivialité.
Article 1 : Fonctionnement de l’association
L’association est dirigée par un Bureau comprenant les fonctions suivantes :
● Président
● Vice-Président
● Secrétaire
● Trésorier
● Responsable des licences FFRP
Ils peuvent être assistés par des adjoints. Leur mandat est de trois ans renouvelables.
L’assemblée générale des adhérents constitue le Conseil d’administration. Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président.
Article 2 : Adhésion à l’association
Les activités de l’association MABM sont ouvertes uniquement à des adhérents majeurs.
L’adhésion à l’association est obligatoire pour pouvoir participer aux activités qu’elle propose.
Elle est annuelle. L’annualité correspond à une saison sportive, de septembre à juin.
Les jours et horaires des séances sont définis pour chaque saison sportive.
Les séances n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires ni les jours fériés.
Titre I : L’activité marche aquatique
Article 3 : Marche aquatique – définition
La marche aquatique est une activité physique de loisir ou sportive qui consiste à marcher en milieu aquatique au bon niveau d’immersion, c’est-à-dire avec une hauteur d’eau optimale située entre le nombril et les aisselles (immersion minimale au-dessus de la taille) avec ou sans pagaie.
L’association MABM propose cette pratique sur le site du Moulin-Blanc à Brest, sur un itinéraire adapté, connu et reconnu par un animateur marche aquatique diplômé, dans différentes conditions de mer et de météo. Des sorties sur d’autres sites peuvent occasionnellement être proposées aux adhérents.
L’association MABM est un club affilié pour cette activité à la Fédération Française de Randonnée Pédestre. Elle suit donc les directives de cette fédération.
Article 4 : Adhésion et inscription à la marche aquatique
Le dossier d’adhésion et d’inscription comprend :
● la demande d’adhésion et d’inscription complétée, datée et signée ;
● le document médical qui convient, selon le cas :
– Pour une première licence au sein de MABM, le demandeur doit fournir :
o Soit un certificat de non contre-indication à la pratique de la marche aquatique en inscription loisirs, daté de moins de 6 mois ;
o Soit un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la marche aquatique en compétition, daté de moins de 6 mois.
– Pour un renouvellement de licence au sein de MABM, le demandeur doit fournir :
o Soit une attestation qu’il a répondu « NON » à toutes les questions du questionnaire de santé « QS-Sport » (Cerfa n° 15699*01) ;
o Soit un nouveau certificat médical datant de moins de 3 mois s’il répond « OUI » à une seule des questions ou s’il refuse d’y répondre.
Ces conditions quant au document médical suivent la règlementation fixée par la FFRP (voir encart ci-après).
● la fiche relative au droit à l’image ;
● le règlement de la contribution annuelle, comprenant :
- l’adhésion à l’association ;
- la cotisation pour l’activité selon le nombre de séances choisi ;
- le coût de la licence de la Fédération Française de Randonnée Pédestre et de l’assurance en responsabilité civile associée.
Aucune inscription ne sera acceptée si l’une de ces conditions n’est pas remplie.
L’inscription sera valide après réception de tous les documents et après délivrance de la licence par la FFRP.
Cette inscription tient lieu d’engagement pour toute la saison.
Aucune demande de remboursement ne pourra avoir lieu que ce soit pour des raisons d’inaptitude médicale de l’adhérent ou d’annulation de séances.
L’adhésion peut être souscrite à tout moment de l’année, en fonction des places disponibles. Le tarif restera celui de l’adhésion pour une année complète.
Séances d’essai :
Les activités de MABM étant ouvertes uniquement à un public adulte, toute personne désireuse de tester l’activité avant inscription devra être majeure.
Il lui sera possible d’effectuer au maximum 2 essais à titre gratuit. La participation à ces séances d’essai sera conditionnée à l’effectif présent auxdites séances (maximum 20 participants).
Avant de participer à cet essai, cette personne devra remplir un formulaire de contact indiquant les mentions suivantes :
● attestation sur l’honneur que son état de santé est compatible avec l’activité ;
● les coordonnées d’une personne à joindre en cas de nécessité ;
● autorisation de faire appel aux secours.
Elle devra posséder son équipement personnel (combinaison, chaussons…).
Réglementation des activités de marche et de randonnée.
Approuvée par le Comité Directeur de février 2022.
I.1.2 - Règles concernant les certificats médicaux pour les adhérents FFRandonnée
La loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et ses décrets d’application imposent aux fédérations sportives de nouvelles dispositions donnant une validité de 3 saisons sportives consécutives au certificat médical et facilitant le renouvellement des licences en permettant sous certaines conditions de ne pas présenter un nouveau certificat médical.
Première prise de licence :
Pour toute première prise de licence, un certificat médical d’absence de contre-indication à l’activité sportive pratiquée datée de moins d’un an doit être fourni par le pratiquant. Sa durée de validité est maintenant de 3 saisons sportives consécutives, sous certaines conditions.
(https://www.ffrandonnee.fr/s-informer/sante/le-certificat-medical-pour-la-randonnee-pedestre-etautres-activites-de-marche).
Renouvellement de licence :
Durant la nouvelle période de validité de 3 saisons sportives consécutives du certificat médical, lors de chaque renouvellement de licence, le pratiquant doit répondre à un questionnaire de santé (cf annexe 1) :
S’il répond « NON » à toutes les questions et qu’il l’atteste (cf. annexe 2), il est dispensé de présentation d’un certificat médical.
S’il répond « OUI » à une seule des questions, ou s’il refuse d’y répondre, il doit présenter à son club un certificat médical datant de moins d’un an.
Pratique en compétition :
Attention, pour pratiquer le rando challenge®, la marche nordique ou le longe-côte en compétition, le certificat médical doit mentionner l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Sa validité est également de 3 saisons sportives consécutives.
Article 5 : Risques
Les principaux risques connus sont liés à la météo (le vent), la mer (les vagues, les courants), l’environnement.
Les marcheurs sont des pratiquants majeurs, ayant bien pris connaissance des risques encourus et accepté les règles d’encadrement et de fonctionnement de cette activité.
Le manquement aux mesures de sécurité élémentaires peut entraîner la radiation de l’adhérent.
Article 6 : Règles de sécurité
Article 6-1 : Encadrement des sorties
L’encadrement des sorties est effectué par un animateur diplômé. Il est équipé du matériel de sécurité préconisé par les textes : bouée, téléphone, sifflet et T-shirt permettant de l’identifier… Il est accompagné d’un assistant, par tranche de 20 marcheurs maximum. L’assistant ne peut encadrer.
Les animateurs et les assistants sont tous bénévoles et connaissent bien les parcours pour les avoir pratiqués à plusieurs reprises.
L’animateur dans son rôle de Directeur de sortie est le responsable de la sortie, seul décideur en ce qui concerne la sortie.
Il peut selon les risques constatés :
● annuler une séance ;
● demander au groupe de sortir temporairement ou définitivement de l’eau ;
● décliner la participation à la séance d’un adhérent ou d’une personne souhaitant effectuer un essai.
Aucune sortie n’est autorisée par Vigilance Orange ou plus.
De même aucune sortie n’est autorisée lorsqu’il y a un interdit pour cause de pollution.
Aucun remboursement ne sera accordé en cas d’annulation de séance par MABM ou d’absence de l’adhérent.
Article 6-2 : Équipement obligatoire
L’équipement est fonction de l’état du milieu aquatique, de la température de l’eau et des conditions météorologiques.
Le port de vêtements en néoprène est conseillé : combinaison, shorty, gants, bonnet ou cagoule (pour limiter le risque d’hypothermie).
Le port de chaussons aquatiques ou chaussures est obligatoire : ils permettent de limiter le risque de blessure aux pieds.
MABM ne fournit pas les équipements aux participants.
MABM ne pourra être tenue responsable en cas de perte d’un objet (bijoux, lunettes, clés, téléphone...) lors d’une séance.
Article 7 : Déroulement d’une séance – Respect des horaires
Les participants sont inscrits pour des créneaux précis en début d’année.
Ils s’engagent à :
● respecter ces créneaux d’inscription ;
● se présenter au Directeur de sortie 10 mn avant le début de la séance afin d’être enregistrés sur la fiche de présence ;
● rester avec leur groupe toute la durée de la séance.
Ils doivent rester à portée de voix du Directeur de sortie pendant toute la séance.
En cas de départ anticipé pour convenances personnelles d’un participant, celui-ci doit prévenir le Directeur de sortie avant le début de la séance et lorsqu’il la quitte.
Tout adhérent qui ne serait pas présent à l’appel ne peut rejoindre le groupe en cours de séance.
Les marcheurs respectent les décisions du Directeur de sortie. Ils sont informés, lors de l’appel, des conditions météo et de mer du moment.
Article 8 : Les sorties sur d’autres sites
Des sorties sur d’autres sites peuvent être proposées aux adhérents. Ces sorties auront lieu de préférence en dehors des créneaux des séances régulières.
Les règles de sécurité décrites à l’article 6 s’appliquent également à ces sorties. Le groupe ne pouvant excéder 20 marcheurs, une inscription préalable sera obligatoire.
Les participants à la sortie se déplacent par leurs propres moyens, sans prise en charge de leurs frais par MABM.
Lorsque les participants s’organisent en covoiturage, le déplacement se fait en dehors de la responsabilité de MABM.
De ce fait, MABM ne fixe pas de barème d’indemnisation du conducteur mais préconise le tarif de 0,30 € par kilomètre (tarif préconisé par de nombreux clubs) à diviser par le nombre de passagers du véhicule (conducteur inclus).
La Fédération Française de Randonnée traite la question de l’assurance en covoiturage et indique :
L’assurance automobile du conducteur couvre sa Responsabilité Civile, ses dommages corporels ainsi que ceux du passager.
Le licencié, passager d’un véhicule, sera indemnisé des dommages qu’il peut subir par le contrat d’assurance du véhicule transporteur (Loi Badinter).
Si ce véhicule n’était pas régulièrement assuré, le Fonds de Garantie Automobile se substituera à l’assurance obligatoire.
Le licencié, conducteur, sera indemnisé par la garantie du conducteur de son assurance personnelle.
Dans ces deux cas, le licencié conserve le bénéfice des garanties individuelles accident de sa licence.
NB : Les garanties individuelles accidents des licenciés pourront compléter celles de l’assurance automobile du conducteur (ou du Fonds de Garantie Automobile), cependant en aucun cas l’assurance liée à la licence ne couvrira les dommages matériels du véhicule.
https://www2.ffrandonnee.fr/faq/987/1/covoiturage-bareme-indemnites-kilometriques.aspx
Article 9 : Compétition
Les séances d’entraînement des compétiteurs sont dirigées par l’entraîneur de MABM sur des créneaux dédiés.
Seuls les compétiteurs disposant d’une licence FFRP prise par MABM peuvent participer aux séances d’entraînement.
Chaque compétiteur prend à sa charge le coût du T-shirt de compétition et les frais inhérents aux déplacements (frais de route, d’hébergement et de restauration).
En compétition, les règles de la Fédération s’imposent.
Article 10 : Pratiques hors-club
MABM décline toute responsabilité en cas de pratique hors club.
Les personnes désirant pratiquer la marche aquatique en dehors des créneaux proposés par MABM le font sous leur seule et entière responsabilité.
Article 11 : Communication au sein du Club
L’association dispose d’un site internet : https://www.mabm-brest.ovh
Ce site comprend plusieurs pages :
● les informations administratives nécessaires ;
● des informations sur le longe-côte ;
● la « Vie de l’association » ;
● un lien permanent vers :
- la météo et les marées sur le spot du Moulin Blanc ;
- les alertes vigilances du Département ;
- la qualité des eaux de baignade mises en ligne par Brest Métropole.
L’adresse mail de l’association est mabm29200@gmail.com
Un groupe de diffusion est créé sur WhatsApp : MABM.
Le but de ce groupe est uniquement fonctionnel : par exemple, informations de sécurité données par le Directeur de sortie, annulation de séance, etc…
Éventuellement, information sur des manifestations de longe-côte ou promotions sur l’équipement du longeur...
Les adhérents qui souhaitent organiser des sorties entre eux en dehors des créneaux de l’association ne peuvent utiliser ce groupe MABM comme moyen de communication.
Ce groupe n’est pas un lieu de débat.
Le respect du droit à l’image s’impose à tous les membres du groupe.
Un adhérent peut demander à ne pas être membre de ce groupe de diffusion.
Article 12 : Droit à l’image
Dans le cadre de la promotion de ses activités, l’Association MABM est amenée à prendre des images (photos ou vidéos) de ses adhérents lors de la pratique de l’activité tant en loisirs qu’en compétition, lors de manifestations et sorties sportives..., de même que lors de réunions.
Tout adhérent est susceptible d’être photographié dans le cadre de ces activités et les photos et vidéos sont susceptibles d’être diffusées sur le groupe WhatsApp du club, sur le site internet MABM ainsi que sur les comptes Facebook MABM et Instagram MABM.
Ces photos et vidéos peuvent également être utilisées dans un cadre de plus large diffusion : articles transmis à la presse locale, communication à des organismes ou collectivités publiques, ou encore à la Fédération Française de Randonnée Pédestre, etc.
Ces images peuvent être montées ou adaptées, en tout ou partie (cadrage, coupure, son, couleurs, incrustation de titres, logos, commentaires, slogan, etc.), étant entendu que MABM s’interdit expressément de procéder à une exploitation susceptible de porter atteinte à la réputation, à l’intégrité, ou à la vie privée des adhérents.
Les images prises peuvent ainsi devenir un support visuel dans le cadre de la promotion du club et du longe-côte.
Les adhérents lors de leur inscription signent obligatoirement la fiche « Droit à l’image » comportant ces informations.
Par leur autorisation ils acceptent que les images sur lesquelles ils figurent soient utilisables par le club sans limite dans le temps ni rétribution.
Ils acceptent ainsi que leur participation constitue une activité bénévole et renoncent par avance à une quelconque rémunération à ce titre et à une quelconque indemnisation au titre des frais afférents à cette participation volontaire.
Ils doivent garantir qu’ils ne sont pas liés par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de leur image ou de leur nom.
L’adhérent qui refuse ce droit à l’image doit expressément l’inscrire sur cette fiche et, en cohérence avec ce refus, il devra veiller lui-même à ne pas figurer sur les photos de groupe proposées.
Des autorisations complémentaires ponctuelles pourront être demandées aux adhérents si les circonstances y conduisent (exemple : sortie avec les familles) . Ils devront obligatoirement répondre aux demandes du club.
Obligation pour MABM :
Les prises de vues seront autant que possible annoncées à l’avance.
Obligation pour les adhérents :
Lors des prises de vues ayant fait l’objet d’une annonce préalable, l’adhérent présent à la manifestation aura donc reçu l’information suffisante pour ne pas être sur les clichés.
L’adhérent figurant sur les images y figurera donc de son plein gré.
Tout adhérent réticent aux images doit le redire au photographe lors de la prise de vue et se mettre hors du champ de l’objectif, quitte à renoncer à la séance de longe-côte.
Aucune indemnisation ne pourra être réclamée pour cette séance atrophiée ou manquée.
Diffusion d’images sur le groupe WhatsApp par les adhérents :
Une attention particulière doit être portée sur les images mises sur WhatsApp : en effet la circulation des images sur les réseaux sociaux est difficile à juguler.
Les adhérents qui prennent des images dans le cadre de l’activité de MABM ne sont pas réputés être couverts par l’Association : il leur appartient de vérifier que les personnes prises en images en sont d’accord.
Lorsqu’ils diffusent ces images, ils doivent veiller à ce qu’elles ne puissent être défavorables à la personne et qu’elles ne puissent porter atteinte à sa réputation, à son intégrité et à sa vie privée. Ceci concerne toute personne, qu’elle ait ou non donné son accord pour la diffusion de son image.
MABM se doit de procéder au retrait des images non conformes sur le groupe WhatsApp, mais n’est pas responsable du devenir des images qui auraient pu circuler avant le retrait.
Seul l’auteur de la mise en ligne en reste responsable.
Titre II : L’activité marche afghane
Les conditions de fonctionnement de cette activité seront définies ultérieurement.
Titre III : L’activité marche
Les conditions de fonctionnement de cette activité seront définies ultérieurement.
Titre IV : L’activité Qi Gong
Les conditions de fonctionnement de cette activité seront définies ultérieurement.
Fait à Brest, le 5 octobre 2024.
Le Président,
Christian Sylvestre
